Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site jogenergie.fr est édité par :

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de JOG Energie.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de JOG Energie ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de JOG Energie.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par JOG Energie pour la gestion de la relation client et la prospection commerciale.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous pouvez exercer votre droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données en nous contactant à l'adresse : contact@jogenergie.fr

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Limitation de responsabilité

JOG Energie s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, JOG Energie décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. JOG Energie n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site jogenergie.fr nécessite une autorisation préalable de JOG Energie.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de Lyon, France.

10. Modification des mentions légales

JOG Energie se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.